Mentions Légales
Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Editeur du site
Le Gîte de Lavalette
Adresse / France
Tél. : + 33 (0)6 14 47 52 29
https://www.legitedelavalette.fr
Conditions d’utilisation
Le site accessible par les url suivants : https://www.legitedelavalette.fr
est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment
et sans préavis par la société Le Gîte de Lavalette.
Le Gîte de Lavalette ne saurait être tenu pour responsable
en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Responsable éditorial
Sandrine Moulin pour Le Gîte de Lavalette
Adresse France
Tél. : + 33 (0)6 14 47 52 29
https://www.legitedelavalette.f
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchant, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
_
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité.
En conséquence, Le Gîte de Lavalette ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque
perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient
engager la responsabilité de https://www.legitedelavalette.fr
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Le Gîte de Lavalette. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français. Droit d’accès En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement.
Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Le Gîte de Lavalette, Adresse ou par voie électronique à l’adresse email suivante gitedelavalette@gmail.com
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.
Règlement général sur la protection des données (RGPD)
Le Gîte de Lavalette s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site https://www.legitedelavalette.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD). Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment : Quels sont les objectifs du recueil de ces données, Si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande, qui pourra en prendre connaissance (uniquement Le Gîte de Lavalette en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu’une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande), Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur https://www.legitedelavalette.fr sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à Le Gîte de Lavalette de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.
Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par Le Gîte de Lavalette, vous pouvez contacter Le Gîte de Lavalette et éventuellement son délégué à la protection des données (DPO), si distingué.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Le Gîte de Lavalette à l’exception des marques, logos
ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite
sans l’accord exprès par écrit de Le Gîte de Lavalette.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. Le Gîte de Lavalette est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données. Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : https://www.legitedelavalette.fr , à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de Le Gîte de Lavalette.
_
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : gitedelavalette@gmail.com
Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
_
Hébergeur du site
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Directeur de la publication : Octave KLABA
Président : Henryk KLABA
Directeur général : Miroslaw KLAB
Directeur général délégué : Octave KLABA
Directeur général délégué : Halina KLABA
Coordonnées : 1007 / +33 9 72 10 10 07
Conditions de service
Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome, et d’utiliser de préférence le support sur ordinateur.
Informations et exclusion
Le met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable
et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Le Gîte de Lavalette,
et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.
et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.
Le Gîte de Lavalette n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies.
Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site
ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
Liens hypertextes
Les sites internet de Le Gîte de Lavalette peuvent offrir des liens
vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Le Gîte de Lavalette ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Le Gîte de Lavalette ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de Le Gîte de Lavalette ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Le Gîte de Lavalette. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Le Gîte de Lavalette, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien.
Le Gîte de Lavalette se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien
sans avoir à en justifier sa décision.
Recherche
En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Le Gîte de Lavalette reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.
Précautions d’usage
Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….
Responsabilité
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Le Gîte de Lavalette apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus.
Le Gîte de Lavalette ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.
Contactez-nous pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : gitedelavalette@gmail.com